Vendeur : PACA METAL
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- Hervé LeveauxDate d'achat : 22/08/2024Produit de belle qualité, livraison rapide, correspond pleinement à ma demande, je recommande...
Informations vendeur
Informations réglementaires
Raison sociale : PACA METAL
SIRET : 81181479700023
Adresse du siège : 895 avenue du pic de Bertagne, 13420 Gémenos, France
Retours et remboursements
Article RETOUR (clause applicable uniquement aux achats par des non-consommateurs au sens de l’article préliminaire du code de la consommation ou par des clients professionnels pour lequel le produit vendu n’entre pas dans le champ de leur activité et si leur entreprise compte plus de 5 salariés ou par des clients professionnels pour lequel le produit vendu entre dans le champ de leur activité).
Tout retour de matériel doit faire l'objet d'un accord formel entre le Vendeur et l’Acheteur qui peut refuser ce retour sans avoir à le justifier. Tout matériel retourné sans cet accord serait tenu à la disposition de l’Acheteur et ne donnerait pas lieu à l'établissement d'un avoir. Les frais et risques du retour sont toujours à la charge de l’Acheteur. Aucun retour ne sera accepté après un délai de 7 jours à compter de la date de signature du bon de vente.
Toute reprise acceptée par le Vendeur entraînera la perte pour l’Acheteur des acomptes qu'il aura versés. En cas de vice apparent ou de non-conformité du matériel livré, dûment constaté par le vendeur dans les conditions prévues à l'article « garantie », l'acheteur pourra obtenir le remplacement gratuit, ou le remboursement du matériel, au choix du vendeur, à l'exclusion de toute indemnité ou dommages-intérêts.